Modalités d'abonnement

DES TARIFS ADAPTES A VOTRE CONSOMMATION
Afin de permettre la consultation à distance, la Direction des Archives du Calvados propose un ensemble de documents numérisés en ligne. Pour couvrir une partie des frais liés à ce service, une participation financière vous est demandée pour la consultation de certains fonds patrimoniaux.
Nous vous rappelons que la consultation de ces mêmes documents est gratuite en salle de lecture des Archives du Calvados et que les registres de plus de 75 ans y sont librement communicables, conformément à la loi du 15 juillet 2008 codifiée.
L'abonnement est utilisable pour la consultation de toutes les collections payantes. Prenez soin de vérifier que l’état civil que vous recherchez est numérisé et en ligne ! Pour se conformer aux préconisations de la CNIL en matière de mise en ligne, seuls les registres antérieurs à 1900 sont accessibles sur ce site.


A PROPOS DES JOURS D'ABONNEMENT
Le décompte des jours s'effectue de la manière suivante :
  • Une journée est comptabilisée à partir de l’heure de la connexion et reste valide pendant 24 heures.
On entend par jour, 24 heures à compter de la première connexion :
  • Les jours de connexion ne sont pas obligatoirement consécutifs.
  • L'abonnement est à consommer dans les 365 jours (un an) qui suivent la date de la première transaction.
  • Le nombre de connexions par jour est illimité.
SPECIFICATIONS TECHNIQUES RECOMMANDEES
  • une connexion internet haut-débit
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    Firefox 1 ou supérieur, Mozilla, Mac avec Safari…)
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SALLE DE LECTURE
Nous vous rappelons que la consultation de ces mêmes documents est gratuite en salle de lecture des Archives du Calvados et que les registres de plus de 75 ans y sont librement communicables, conformément à loi du 15 juillet 2008 codifiée.